Mentions légales pour le site : tnrb-couverture.fr
Identité de la société
10 place de l’église, 02160 Roucy. Son capital social est de 500€. Inscrit sous le numéro de SIREN n° 518181474.
Numéro de TVA intra-communautaire : FR27518181474
Directeur de la publication
Monsieur James Viquiert
Adresse mail : james.viquiert@wanadoo.fr
Hébergeur du site
Hébergeur : O2Switch Société : O2Switch Adresse web : www.o2switch.fr Adresse Postale : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40 Adresse électronique (E-Mail) : support@o2switch.fr formulaire de communication à suivre sur le site de « O2Switch »
Droits d'auteur, textes, photos, liens - COPYRIGHT ©
Le site www.tnrb-couverture.fr est la propriété de la société SARL TRAVAUX NEUF ET RENOVATION BATIMENT. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site www.tnrb-couverture.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société SARL TRAVAUX NEUF ET RENOVATION BATIMENT. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site www.tnrb-couverture.fr.
L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la société SARL TRAVAUX NEUF ET RENOVATION BATIMENT pourra faire l’objet de poursuites légales.
Avertissement
Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter la société SARL TRAVAUX NEUF ET RENOVATION BATIMENT. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société SARL TRAVAUX NEUF ET RENOVATION BATIMENT peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.
En tout état de cause, la responsabilité de la société SARL TRAVAUX NEUF ET RENOVATION BATIMENT ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.
La société SARL TRAVAUX NEUF ET RENOVATION BATIMENT décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société SARL TRAVAUX NEUF ET RENOVATION BATIMENT n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.
